Cette phrase vieille de deux siècles, attribuée à Napoléon pendant l’écriture du code civil, montre comme notre société est régie par le mariage et les droits afférents.
Ainsi ces nouveaux modes de penser la famille et le couple (famille recomposée, enfants de plusieurs unions, enfants reconnus…), cette phrase sonne comme un avertissement qu’il ne faut pas négliger.
Comparons la transmission et la construction, d’une maison. En amont, le plan permet d’anticiper la forme du projet. Le maître d’œuvre coordonne les intervenants selon le plan et évite au client final les contraintes techniques. En outre, il utilise son réseau de professionnels pour fluidifier le chantier et atteindre la réussite du projet.
De la même façon, mon rôle est la planification en amont des transmissions verticales et ou horizontales. Je coordonne des intervenants juridiques, fiscaux et m’appuie sur ces spécialistes et mon réseau (dont mon ancien cabinet comptable et de nombreux experts) pour défendre techniquement les intérêts des personnes que j’accompagne.
J’ai été pendant des années expert-comptable et commissaire aux comptes. J’ai accompagné mes clients dans toutes les phases de la vie de leur entreprise, mais aussi de leur vie personnelle et notamment pendant les transmissions.
J’ai ainsi défini deux catégories distinctes et pourtant connexes, la transmission horizontale, et la transmission verticale.
La transmission horizontale consiste à céder son entreprise ou la transmettre. Cette action intervient souvent à l’initiative du dirigeant. Mais j’ai observé aussi des cas plus douloureux d’accident de la vie qui l’imposaient. En effet, dans ce cas, la prévoyance et l’accompagnement ont été vitaux.
La transmission verticale est la répartition de ses avoirs auprès de ses descendants, conjoints ou autres récipiendaires à la discrétion de chacun.
Ces actes doivent-être anticipés pour éviter les pièges fiscaux et juridiques et ainsi préserver vos droits. J’ai trop vu de clients mal informés et donc mal armés face a l’ensemble des interlocuteurs et qui finalement auraient mal défendu leurs intérêts sans un accompagnement.
Trilingue Français – anglais – espagnol
Amateur du droit civil
J’ai fondé Agathe Conseil pour accompagner le dirigeant :